Mesdames, Messieurs,
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> La réalisation de coupes de bois, y compris les coupes rases,
> constitue un acte de gestion durable de la forêt. Lorsqu'elles sont
> prévues par un document de gestion applicable aux forêts publiques ou
> privées, ces coupes sont dispensées de demande d'autorisation auprès
> de la DDT.
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> Dans les autres situations, et afin de garantir la pérennité de la
> forêt dans le cadre d'une gestion multifonctionnelle respectueuse de
> l'environnement ainsi que des besoins de la filière bois, une
> autorisation de coupe est obligatoire au-delà d'un certain seuil et
> selon des critères définis.
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> Vous trouverez en pièce jointe un communiqué de la DDT, accompagné
> d'un logigramme présentant les différents cas de figure nécessitant le
> dépôt d'une demande d'autorisation, ainsi que l'arrêté préfectoral
> précisant les critères techniques applicables et les modalités de
> dépôt de cette demande.
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> Nous sommes à votre disposition pour toute précision complémentaire.
> Cordialement.
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  SEREF (Service Environnement, Risques, Eau et Forêt)
  Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées
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